L’INNOVATION
La Délégation à la Recherche Clinique et à l’Innovation est en charge de la promotion et de la gestion des innovations thérapeutiques et diagnostiques au CHU de Clermont-Ferrand.
Ces innovations ont une promotion nationale avec les programmes de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC) et une promotion locale avec la Commission des Innovations du CHU de Clermont-Ferrand.
Contact :
David Balayssac
Praticien contractuel - Secteur Innovation
Délégation à la Recherche Clinique et à l'Innovation
CHU de Clermont-Ferrand
Villa Annexe IFSI - Rue Montalembert
63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 73 751 028 - Fax : 04 73 754 730
- Soutiens aux Techniques Innovantes Coûteuses (STIC)
Depuis l'année 2000, le programme ministériel de soutien aux innovations coûteuses permet chaque année, au titre de la promotion du progrès médical, de financer des projets d'ampleur nationale concernant plusieurs milliers de malades dans les établissements hospitaliers.
Ces STIC concernent des techniques ou produits de santé coûteux et récemment validés par une étape de recherche clinique, à vocation diagnostique, thérapeutique, de dépistage ou organisationnelle se situant en phase de première diffusion, de mise sur le marché ou de commercialisation.
Les STIC sont des projets multicentriques et financés sur 2 ans permettant la diffusion d’une technique d’intérêt et son évaluation médico-économique par rapport à une prise en charge traditionnelle.
Le budget alloué à un STIC est maintenant entièrement transféré à l’établissement coordonnateur. Le budget sera ensuite ventilé sur les différents établissements participant au STIC au prorata du nombre d’inclusion de patients.
Cet effort sert à prolonger la recherche clinique, en favorisant la diffusion la plus pertinente des innovations diagnostiques et thérapeutiques coûteuses avec une démarche de qualité, de sécurité et d’efficience du système de soins.
Ces programmes de STIC sont coordonnés par la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS) pour la thématique hors cancer et par l’Institut National du Cancer (INCa) pour la thématique cancer depuis 2005.
STIC hors cancer
La DGOS coordonne le programme de STIC hors cancer, avec dans un premier temps un recensement, puis un appel à projet et enfin une sélection finale des projets retenus.
Recensement
La DGOS par voie de circulaire, en date du 29 septembre 2010, réalise un recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de Soutien aux Techniques Innovantes et Coûteuses pour l'année 2011.
Les Centres Hospitaliers et Universitaires pourront proposer 10 innovations au maximum .
La date limite d’envoi des propositions est le 31 octobre 2010 par messagerie électronique à la DGOS.
Télécharger : Instruction N° DGOS PF4 2010 364 du 29 septembre 2010
Appel à projets
La DGOS par voie d'instruction, en date du 16 décembre 2010, réalise un appel à projet pour le programme de Soutien aux Techniques Innovantes et Coûteuses à partir des thématiques innovantes retenues lors du recensement (Instruction No DGOS PF4 2010 439 du 16 decembre 2010).
La date limite de réponse est le 11 février 2010 par courrier à la DGOS.
Télécharger : Instruction No DGOS PF4 2010 439 du 16 décembre 2010
Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4, Annexe 5, Annexe 6, Annexe 7, Annexe 8, Annexe 9, Annexe 10.
STIC cancer
L’INCa, en concertation avec la DHOS, coordonne le programme de STIC cancer, avec dans un premier temps un appel à projet et enfin une sélection finale des projets retenus.
Un appel à projets relatif au programme de soutien des techniques innovantes coûteuses en cancérologie hors médicaments est lancé pour l'année 2011 auprès des établissements de santé, quel que soit leur statut. Le programme concerne exclusivement les innovations déjà validées par la recherche clinique.
Dans le but de faciliter le travail des équipes, la procédure 2010 se déroulera en deux temps :
- Phase 1)
- Phase 2)
pré-sélection des projets, sur la base d'une lettre d'intention : soumission électronique du document sur le site de l'INCa, le 26 octobre 2010.
sélection des projets qui pourront bénéficier d'un financement. La date limite d'envoi par courrier électronique des projets finalisés à l'Institut national du cancer est fixée au 18 janvier 2011.
Télécharger : Instruction N° DGOS PF4 INCA 2010 365 du 29 septembre 2010
Bilan des STIC
- Innovation au CHU de Clermont-Ferrand
Commission des Innovations
La Commission des innovations du CHU de Clermont-Ferrand a pour mission d’œuvrer pour la sélection, la promotion et l’évaluation des innovations que les praticiens souhaitent acquérir.
Le financement des innovations s’effectue après soumission d’une demande, expertise de la demande et enfin accord de la commission des innovations.
Soumission des projets
Toute demande devra respecter le format de dossier proposé. Ces demandes pourront se faire de manière libre par les porteurs de projets sans contrainte de calendrier, la Commission des Innovations n’ayant pas souhaité retenir la procédure spécifique d’un appel d’offres annuel.
Les dossiers complets devront être transmis de préférence par voie électronique conjointement au Président de la Commission (dpezet@chu-clermontferrand.fr) et au secrétariat de la Commission (dbalayssac@chu-clermontferrand.fr ; placarin@chu-clermontferrand.fr).
RecevabilitE des dossiers
En raison des périmètres d’intervention de la Commission des Innovations, de la Commissions des Médicaments et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) et de la Commission des Equipements Biomédicaux (CEB), la Commission des Innovations s’attachera à examiner en préalable la recevabilité des dossiers, dans une volonté d’éviter toute mauvaise orientation ou double soumission des demandes. A ce titre, les Présidents de la Commission des Médicaments et Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) et de la Commission des Equipements Biomédicaux (CEB) seront informés des dossiers déposés et assisteront, avec voix consultative, aux séances de la Commission des Innovations.
ModalitEs de sélection et de financement
Financement des innovations
- Innovations sans sollicitation de crédits : financement par le Pôle ou financement externe.
- < 15 000 € : Déclaration à la commission des innovations et la commission a 2 mois pour s’opposer. Son silence vaut consentement.
- > 15 000 € : Accord préalable de la commission des innovations
- Innovations avec sollicitation de crédits :
- < 5 000 € : accord tacite de la Commission au terme d’un mois suivant la demande
- > 5 000 € : Accord préalable de la Commission et financement à 50 % par la Commission et 50% par le pôle ou financement externe.
Pour les financements assurés en totalité ou en partie par le Pôle ou l’organisme externe, le porteur du projet devra indiquer dans le dossier de soumission, les modalités de financement qui seront apportées par le pôle d’appartenance ou l’organisme.
Evaluation des projets
Dans un intérêt collectif et de valorisation, tout projet fera l’objet d’une évaluation intermédiaire et finale. L’évaluation intermédiaire aura pour objectif essentiel de faire un état d’avancement des projets, mais également de repérer les projets qui auraient des difficultés de mise en œuvre.
- Journée Régionale des Innovations Hospitalières
1ère Journée Régionale des Innovations Hospitalières
Jeudi 7 décembre 2006
2ème Journée Régionale des Innovations Hospitalières
Vendredi 11 janvier 2008
3ème Journée Régionale des Innovations Hospitalières
Vendredi 23 janvier 2009
4ème Journée Régionale des Innovations Hospitalières
Vendredi 29 janvier 2010